Le fonctionnement de l'hôpital

Avec 319 lits et places installés, le Centre Hospitalier de Royan est un Etablissement Public de Santé du territoire du Sud-Est de la Charente-Maritime. Ses différents services implantés sur les communes de Vaux sur Mer (17640) et du Gua (17600), répondent aux besoins de la population du territoire littoral en délivrant des soins dans le respect des droits et libertés des patients. Son plateau technique (Scanner, IRM, Radiologie, Mammographie, Echographie, Echo-Doppler, Laboratoire d'analyse médicale, Pharmacie hospitalière, Unité Technique Interventionnelle) complète cette offre de soins. Le Centre Hospitalier de Royan participe à l'aide médicale urgente à partir de son S.M.U.R. et sur demande du Centre 15. Il accueille tous types d'urgences 24h/24. Il assure l'Hospitalisation de Jour en Médecine (HJM) et héberge dans son Centre de Gérontologie "La Coralline", les personnes âgées (EHPAD et USLD).

Dès l’admission du patient dans l’établissement et tout au long de son séjour, la prise en charge est assurée par un personnel qualifié composé essentiellement de médecins et de soignants.

La loi n° 2009-879 du 21 Juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST), a profondément transformé le fonctionnement de l’hôpital avec une nouvelle gouvernance qui renforce le pouvoir du directeur et une organisation en pôles d’activité. Le financement des hôpitaux a, lui aussi, été modifié par la réforme de l'assurance maladie intervenue en 2004. Les nouvelles modalités tiennent davantage compte de l'activité et du dynamisme de chaque établissement.

Le Directeur, Président du Directoire conduit la politique générale de l’établissement. Il représente l'établissement dans tous les actes de la vie civile et agit en justice au nom de l’établissement. Pour conduire la politique de l'établissement, le Directeur s'appuie sur :

Le Directoire composé de 10 membres appartenant au personnel de l’établissement dont une majorité de médecins. Cette nouvelle instance créée par la loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires, remplace le Conseil Exécutif. Le Directoire approuve le projet médical, prépare le projet d’établissement, conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Le Conseil de Surveillance, nouvelle instance née aussi de la loi « Hôpital Patients Santé Territoires », remplace le Conseil d'Administration. Il est composé de 9 membres et constitué de 3 collèges. Le Conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l'établissement.
Des Instances Consultatives générales :

CME : Commission Médicale d’Etablissement. Elle est composée de membres des différentes spécialités médicales. La commission définit le projet médical et chaque année décide des orientations médicales; de nouvelles missions lui sont confiées de politique qualité et de gestion des risques.
CTE : Comité Technique d’Etablissement. Il est composé de représentants du personnel élus, par collèges et de représentants avec voix consultatives. Il est obligatoirement consulté sur l’organisation et le fonctionnement de l’établissement quand ceux-ci touchent à la gestion des ressources humaines
CSIRMT : Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques. Présidée par le Directeur des soins elle est consultée en matière d’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et medico-techniques ainsi que l’accompagnement des malades.
CAPL : Commissions Administratives Paritaires Locales. Elles sont compétentes sur toutes les questions concernant notamment la titularisation, la carrière, l'avancement et la notation des fonctionnaires hospitaliers de l'établissement.
CSE : Comité Sociale d’Etablissement. Il contribue à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés de l’établissement ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail et à la prévention des risques professionnels. Il est composé de représentants du personnel élus, par collèges et de représentants avec voix consultatives. Il est obligatoirement consulté sur l’organisation et le fonctionnement de l’établissement quand ceux-ci touchent à la gestion des ressources humaines.
CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Il contribue à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés de l’établissement ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail et à la prévention des risques professionnels

Des Instances spécialisées :

CDU : Commission des Usagers. Cette commission veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. Elle examine les plaintes et réclamations qui ne présentent pas le caractère d'un recours gracieux ou juridictionnel, et veille à informer des Voies de recours et de conciliation possibles.
CVS : Conseil de la Vie Sociale donne son avis et peut faire des propositions sur toutes les questions intéressant le fonctionnement de l'EHPAD mais aussi de l'USLD.
CAL : Commission de l’Activité Libérale est chargée de veiller au bon déroulement de l’activité libérale des praticiens statutaires autorisés, exerçant à temps plein et au respect des dispositions législatives et réglementaires la régissant ainsi que des stipulations des contrats des praticiens.
CSA : Commission de Suivi de l’Activité, sous-commission de la Commission Médicale d’Etablissement, est chargée du suivi de l’activité, de son évaluation et de l’élaboration concertée des prévisions d’évolution, que celles-ci s’inscrivent dans le cadre de l’Etat Prévisionnel des Dépenses et Recettes ou du développement d’activités nouvelles.
CLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales : en concertation avec l’Equipe opérationnelle d’hygiène hospitalière (EOHH), il élabore un programme annuel d’actions afin d’assurer la mise en place des mesures de prévention des infections nosocomiales ; la surveillance des infections nosocomiales ; la définition d’actions de formation et d’information de l’ensemble des professionnels en matière d’infections nosocomiales ; l’évaluation périodique des actions de lutte contre les infections nosocomiales ; l’information des patients.
COMEDIMS : Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles, présidé par le pharmacien, il participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles, mais aussi au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments en lien avec la CME.
CLUD : Comité de Lutte contre la Douleur a pour mission d'aider à la définition d'une politique de soins cohérente en matière de prise en charge de la douleur, ainsi qu'à la promotion et à la mise en œuvre des actions dans ce domaine.
CLAN : Comité de Liaison en Alimentation et en Nutrition a vocation de participer par ses avis ou propositions à l'amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et des résidents, à la qualité de l'ensemble des prestations alimentation/nutrition, et à la prévention de la dénutrition.

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